Actualités, Colloques

Save the date – COLLOQUE

Les contentieux climatiques, dynamiques en France et dans le monde

11 juin 2019
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Salle 1 du Panthéon
12, place du Panthéon 75005 Paris

Sous la direction de
Marta Torre-Schaub
Comité scientifique
Stefan Aykut
Luca d’Ambrosio
Blanche Lormeteau
Marta Torre-Schaub

Sous le patronat du
CNRS, la Mission Droit et Justice, le GDR ClimaLex, la SFDE
et la collaboration du
Sabin Center Columbia University NY

Ce colloque international réunit les plus grands spécialistes du changement climatique et du droit de l’environnement pour porter un regard sur les recours climatiques et leurs dynamiques en France et dans le monde.

Depuis plusieurs années, les litiges devant les tribunaux en faveur de la lutte contre le changement climatique se multiplient dans le monde. Les cas sont de plus en plus nombreux et touchent des pays divers : Pays-Bas, France, Pakistan, États-Unis, etc. Sur la base d’une dénonciation des carences des administrations et des politiques, également des entreprises, le climat devient une cause citoyenne et se transfère devant les cours nationales.

Ce colloque est l’occasion de présenter les recherches menées depuis deux ans par l’équipe du Projet Les dynamiques du contentieux climatique, usages et mobilisations du droit pour la cause climatique, sous la direction de Marta Torre-Schaub. Il s’agira de croiser les regards internationaux autour des procès climatiques sous une perspective à la fois juridique et sociologique pour répondre aux questions suivantes :

Dans quelle mesure ces actions en justice traduisent-elles une nouvelle forme de mobilisation citoyenne en faveur du climat ? Constituent-elles un moyen efficace de répondre à une protection du climat déficiente ? L’arme contentieuse n’a-t-elle qu’une fonction de menace dissuasive ou est-elle désormais une véritable ressource pour la mise en œuvre du droit du climat ?

INSCRIPTION OBLIGATOIRE : colloquegip19@gmail.com

Programme

Publicités
Actualités, Uncategorized

Conférence – Débat : Les Pactes mondiaux et l’environnement

LES PACTES MONDIAUX ET L’ENVIRONNEMENT:
Les initiatives de la société civile

Le 4 Avril 
17h -19h00
Centre Panthéon,
Salle 6
Galerie Soufflot
12, Place du Panthéon, 75005 Paris

Débats introduits et animés par : Marta Torre-Schaub et Catherine Le Bris

Avec les interventions de :

Corinne Lepage et Christian Huglo, Cabinet Huglo Lepage :
La déclaration des droits de l’Humanité

Michel Prieur, CIDCE :
Le Pacte des droits de l’homme et l’environnement


Yann Aguila, Le Club des juristes :
Le projet de pacte Mondial pour l’environnement


Lucien Chabason et Elizabeth Hege, Iddri :
État des négociations du Pacte Mondial de l’environnement : bilan et perspectives


Parrainée par la SFDE et ClimaLex

Inscription obligatoire : seminairepactes2019@gmail.com

Actualités, Uncategorized

Conférence : Qu’attendre d’un Pacte mondial pour l’environnement ?

Mardi 29 janvier
12h30 – 14h
Société d’encouragement pour l’Industrie nationale
 Salle Lumière
4, place Saint-Germain-des-Prés, 75006 Paris

Le projet de Pacte mondial pour l’environnement est né dans le sillage de l’adoption en 2015 de l’Agenda 2030 pour le développement durable et de l’Accord de Paris sur le climat. Dans ce contexte de dynamique positive, cette initiative portée par la France s’est donnée pour objectif de produire un texte universellement adopté permettant de favoriser et de renforcer la mise en oeuvre de la gouvernance internationale de l’environnement. Sur la base d’un rapport technique des Nations unies recensant et évaluant les lacunes éventuelles du droit international de l’environnement et des textes relatifs à l’environnement, les États membres doivent désormais se prononcer sur la pertinence d’engager une négociation intergouvernementale en vue de l’adoption d’un tel instrument international.

Lors de cette session du Séminaire développement durable et économie de l’environnement (SDDEE), les intervenants analyseront, respectivement : (1) les enjeux du processus de consultation qui débute le 14 janvier à Nairobi (Kenya), dans une perspective historique permettant de mieux comprendre les motivations de cette initiative ainsi que les écueils potentiels de sa mis en place ; (2) l’utilité du Pacte au sein d’une gouvernance internationale de l’environnement déjà richement dotée en accords, traités et autres instruments ; (3) la capacité du Pacte à faire évoluer la mise en oeuvre effective du droit international de l’environnement, plus particulièrement autour de la notion de justice climatique.

Les intervenant seront :

  • Elisabeth Hege, chercheure, Gouvernance et Financement du développement durable
  • Michel Prieur, président du Centre international de droit comparé de l’environnement
  • Marta Torre-Schaub, directrice de recherche au CNRS, directrice du Réseau droit et changement climatique

Le débat sera modéré par Lucien Chabason, conseiller de la direction de l’Iddri.

Inscription préalable obligatoire : ici.

Actualités, Uncategorized

Conférence – débat : Les procès climatiques en France

Jeudi 14 février
17h30 – 19h

Université Paris 1, Salle 1
Centre Panthéon, Galerie Soufflot
12, Place du Panthéon, 75005 Paris

Le cap des deux millions de signatures a été franchi pour la pétition «L’affaire du siècle». Lancée fin 2018 par quatre ONG, cette initiative vise à soutenir une attaque de l’État français en justice pour « carence fautive » en matière de lutte contre le changement climatique. Le succès historique de la pétition en aura surpris certains, même s’il s’inscrit dans un mouvement de fond dont on ne voit pas pourquoi la France serait épargnée. En 2017, l’ONU estimait que 900 « procès climatiques » avaient cours dans le monde. L’affaire Urgenda, aux Pays-Bas, faisant figure d’exemple pour avoir vu la victoire en appel de citoyens contre le gouvernement néerlandais accusé d’inaction climatique. Résultat de cette procédure, les autorités se voient contraintes d’intensifier leurs efforts.

Cette conférence-débat, en présence des acteurs à l’origine des différentes initiatives d’actions climatiques, explorera l’éclosion des procès climatiques en s’intéressant à quatre initiatives françaises actuellement en cours. La Conférence reviendra sur «L’affaire du siècle» mais s’intéressera également au recours déposé au tribunal de Cergy contre l’État français par sept ONG pour contester au pétrolier Total le permis de forer au large de la Guyane, à la lettre adressée contre Total par trois ONG et 13 Communes ainsi que sur le recours gracieux pour risque de submersion marine interposé par le Maire de Grande-Synthe et son avocate Corine Lepage contre l’Etat.

Inscription préalable obligatoire

Uncategorized

Les juges nous sauveront-ils du changement climatique ?


Les procès climatiques gagnent la France : quatre initiatives à suivre de près
Marta Torre-Schaub, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Le cap des deux millions de signatures a été franchi hier pour la pétition « l’affaire du siècle ». Lancée fin 2018 par quatre ONG, cette initiative vise à soutenir une attaque de l’État français en justice pour « carence fautive » en matière de lutte contre le changement climatique. En pleine crise des « gilets jaunes », le succès historique de la pétition en aura surpris certains, même s’il s’inscrit dans un mouvement de fond dont on ne voit pas pourquoi la France serait épargnée. En 2017, l’ONU estimait que 900 « procès climatiques » avaient cours un peu partout dans le monde. L’affaire Urgenda, aux Pays-Bas, faisant figure d’exemple pour avoir vu la victoire en appel de citoyens contre le gouvernement néerlandais accusé d’inaction climatique. Résultat de cette procédure, les autorités se voient contraintes d’intensifier leurs efforts.La juriste Marta Torre-Schaub poursuit son exploration de cette éclosion des procès climatiques en s’intéressant à quatre initiatives françaises. Elle revient bien sûr sur « l’affaire du siècle » mais s’intéresse également à ce recours déposé au tribunal de Cergy contre l’État français par sept ONG pour contester au pétrolier Total le permis de forer au large de la Guyane. On devrait connaître la décision du tribunal la semaine prochaine. Ce sera un moment clé pour la justice climatique.Bonne lecture !
Jennifer Gallé
Cheffe de rubrique Environnement + Énergie 
Actualités

Table ronde « Quel avenir pour la Justice climatique ? »

Suite au dernier rapport du GIEC et face à la prochaine COP 24, le groupe de recherche (GDR) ClimaLex « Normes et savoirs scientifiques autour du changement climatique : regards interdisciplinaires » organise le mercredi 12 décembre 2018 à 15h30 une table ronde sur l’avenir pour la justice climatique, dans le cadre des Assises de la recherche 2018.

La table ronde sera animée par Marta TORRE-SCHAUB, directrice de recherche au CNRS et au sein de l’ISJPS, directrice du GDR ClimaLex.
Participeront à cette table ronde :
– Agnès MICHELOT, Présidente de la SFDE, membre du CESE, Maître de conférences à l’Université de La Rochelle, membre du comité de pilotage du GDR ClimaLex
– Alexandra LANGLAIS, Chercheur au CNRS, directrice de l’axe environnement de l’IODE, Université de Rennes, membre du comité de pilotage du GDR ClimaLex
– Catherine LARRERE, professeur émérite à l’Université Paris 1, membre du comité de pilotage
du GDR ClimaLex
– Michel COLOMBIER, Chercheur à l’Institut International de développement durable (IDDRI), directeur adjoint de l’IDDRI, directeur du Programme Climat 1

Lieu : Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Amphithéâtre Lefèvre, site Sorbonne, galerie Jean-Baptiste Dumas, escalier R, 2e étage (entrée par le 14 rue Cujas).